Voici les mentions légales du site Ateliers PLANETE : conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site ateliers-planete.org les informations suivantes.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://ateliers-planete.org/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : SCIC Porte-voies – Contact : contact@ateliers-planete.org – Adresse : 84, rue de Lodi, 13006 Marseille.
Identification de l’entreprise : SCIC SAS à capital variable Porte-voies au capital social de 860€ – SIREN : 949687818 – RCS : Marseille B 949 687 818 – Adresse postale : 84, rue de Lodi, 13006 Marseille
Directeur de la publication : Antoine Capeau – Contact : antoine.capeau@porte-voies.org.
Hébergeur : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse – Téléphone : +41.22.820.35.44
Délégué à la protection des données : Kelvin Frisquet – kelvin.frisquet@porte-voies.fr
Design : le site Ateliers PLANETE a été designé par l’agence UX/UI arquen
SCIC Porte-voies est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SCIC Porte-voies.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
SCIC Porte-voies est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SCIC Porte-voies.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://ateliers-planete.org/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Kelvin Frisquet – kelvin.frisquet@porte-voies.fr.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://ateliers-planete.org/politique-confidentialite/.
Le site https://ateliers-planete.org/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://ateliers-planete.org/.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://ateliers-planete.org/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Marseille.